Compte rendus et arrêtés

Comptes rendus des Conseils Municipaux

PV du Conseil municipal du 12 décembre 2024
PV du Conseil municipal du 7 novembre 2024
PV du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
PV du Conseil Municipal du 27 juin 2024
PV du Conseil Municipal du 23 mai 2024
PV du Conseil Municipal du 15 février 2024
PV du Conseil Municipal du 23 janvier 2024
PV du Conseil du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
PV du Conseil Municipal du 16 novembre 2023
PV du Conseil Municipal du 26 octobre 2023
PV du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
PV du Conseil Municipal du 29 juin 2023
PV du Conseil Municipal du 4 mai 2023
PV du Conseil Municipal du 16 mars 2023
PV du Conseil Municipal du 9 février 2023 et point annexe

Arrêtés

Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral portant interdiction de la vente et consommation d’alcool sur la voie publique
Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral réglementant l’achat, la vente, la cession et l’utilisation du port et transports d’artifices et articles pyrotechniques
Saint Sylvestre 2024 : Arrêté préfectoral portant interdiction de distribution, achat, vente à emporter et transport de carburant et combustible au détail
Course de côte Turckheim/Trois Epis 2023 : restrictions de circulation
Août 2023 : Arrêté fixant l’ouverture du ban de vendanges pour les vins AOC Crémant d’Alsace, Alsace et Alsace Grand Cru
Aout 2023 : Abrogation des restrictions relatives à l’usage de l’eau
Juillet 2023 : Arrêté préfectoral n° BDSC 2023-208-02 du 27 juillet 2023 réglementant l’usage et le port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme dans le département du 27 juillet au 3 août inclus.
Juillet 2023 : Arrêté ° BDSC 2023-199-01 du 18 juillet 2023 réglementant l’usage et le port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme dans le département du 18 au 26 juillet inclus.
Juillet 2023 : Arrêté BDSC 2023-187-01 du 06 juillet 2023 portant interdiction de distribution, d’achat, de vente à emporter et de transport d’hydrocarbures et de combustibles au détail, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs du 7 juillet 8h au 17 juillet
Juillet 2023 Arrêté AP BSI-186-01 du 5 juillet modificatif et réglementant l’achat la vente et l’usage des article pyrotechniques du 05/07 au 17/07
Juillet 2023 : Arrêté 2023-184-02 interdisant le transport des armes dans le département du 03/07 au 07/07
Juillet 2023 : Arrêté 2023-184-03 interdisant l’achat et le transport d’articles pyrotechniques dans le département du 03/07 au 10/07
Juillet 2023 : Arrêté préfectoral portant réglementation de l’usage et du port du feu, des feux d’artifices et des systèmes susceptibles de s’envoler et comportant une flamme.
juin 2023 : Arrêté portant interdiction de distribution, d’achat, de vente à emporter et de transport d’hydrocarbures et de combustibles au détail, d’acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs
septembre 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau – alerte « Renforcé »
Août 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certains usages de l’eau – alerte « Crise »
Juillet 2022 : Arrêté portant sur la limitation provisoire de certaines usages de l’eau – Alerte renforcée
Juillet 2022 : Arrêté portant limitation provisoire de certains usages de l’eau au sein de la zone d’alerte « Doller Amont, Fech, Weiss, Lauch »
Arrêté relatif au ramonage annuel des cheminées
Arrêté relatif à la consommation d’alcool dans les lieux publics
Arrêté relatif aux espaces verts et aires collectives de jeux
Arrêté relatif à la lutte contre le bruit du voisinage
Arrête relatif à la salubrité publique – sortie des poubelles et conteneurs
Arrêté relatif à la salubrité publique
Arrêté relatif aux divagations des animaux et déjections des chiens
Arrêté relatif à la gestion des objets trouvés